Mentions légales

Éditeur du site

Ce site est édité par FRANCE SILVER ÉCO
Association déclarée régie par la loi de 1901
Déclarée le 23/10/2009 en Sous-préfecture de Grasse
Siège Social : France Silver Éco – 5 rue de l’Amiral Hamelin 75 116 PARIS
SIRET : 519 744 007 00039
TVA Intracommunautaire : FR04519744007

Directeur de la publication
délégué à la protection des données

Mathieu Alapetite, Directeur général de France Silver Éco, Secrétaire général de la filière Silver économie.
Contact@filieresilvereconomie.fr.

Conception et développements

Tiphaine Franc (contact@tiphaine-franc.fr – www.tiphaine-franc.fr)
SIRET : 502 893 803 00028, APE : 6201Z

Hébergeur

OVH, SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.

Propriété Intellectuelle

La structure générale, les textes, images animées ou non, les savoir-faire, les programmes et logiciels ainsi que tout autre élément composant ce site sont la propriété exclusive de l’Editeur et sont protégés par le droit d’auteur.

Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’Editeur est donc interdite et constituerait une contrefaçon. Les marques, noms commerciaux et logos figurant sur ce site sont des marques déposées par leur propriétaire respectif. Toute reproduction totale ou partielle des marques ou logos, effectuée à partir des éléments du site, sans l’autorisation expresse de leur propriétaire est donc prohibée.

Limitations de responsabilité

L’éditeur ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site.
L’éditeur décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur le site Filieresilvereconomie.fr.
L’éditeur s’engage à sécuriser au mieux le site, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Données personnelles

L’utilisateur est informé que ses données personnelles recueillies dans le cadre de l’inscription sur le site font l’objet d’un traitement automatisé par l’éditeur. La loi 78-11 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés s’applique à ces données. Elle vous garantit un droit d’accès et de rectification pour les données vous concernant

Selon les articles 15 et 16 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés des informations contenues dans ce site peuvent être modifiables par demande écrite par la personne concernée par l’information. Le droit d’accès et de rectification portant sur les données vous concernant peut être exercé par courriel ou courrier aux adresses de contact indiquées ci-dessus.

Liens hypertextes et cookies

Le site Filieresilvereconomie.fr contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers Filieresilvereconomie.fr .
La navigation sur le site Filieresilvereconomie.fr  est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.
Un « cookie » est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d’obtenir des mesures de fréquentation, par exemple.
Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Aucun cookie ne sera déposé sans votre consentement.
Les cookies sont enregistrés pour une durée maximale de mois.
Pour plus d’informations sur la façon dont nous faisons usage des cookies, lisez notre politique de confidentialité.

Statistiques d’utilisation

Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs.

Images

Les images utilisées dans le site sont la propriété de leurs auteurs respectifs.

Photo Luc Broussy © Fabien Baunay
Banques d’image : Pexels – Adobe Stock

Litige

Tout litige portant sur l’interprétation ou l’exécution des présentes conditions sera de la compétence exclusive des Tribunaux français faisant application de la loi française.