Éditeur du site
Ce site est édité par FRANCE SILVER ÉCO
Association déclarée régie par la loi de 1901
Déclarée le 23/10/2009 en Sous-préfecture de Grasse
Siège Social : France Silver Éco – 5 rue de l'Amiral Hamelin 75 116 PARIS
SIRET : 519 744 007 00039
TVA Intracommunautaire : FR04519744007
Directeur de la publication
Mathieu Alapetite, Directeur général de France Silver Éco, Secrétaire général de la filière Silver économie
Concéption et développements
Kaweb (contact@kaweb.fr - www.kaweb.fr)
SIRET : 502 893 803 00028, APE : 6201Z
Hébergeur
OVH, SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.
Propriété Intellectuelle
La structure générale, les textes, images animées ou non, les sons, les savoir-faire, les programmes et logiciels ainsi que tout autre élément composant ce site sont la propriété exclusive de l’Editeur et sont protégés par le droit d’auteur.
Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’Editeur est donc interdite et constituerait une contrefaçon. Les marques, noms commerciaux et logos figurant sur ce site sont des marques déposées par leur propriétaire respectif. Toute reproduction totale ou partielle des marques ou logos, effectuée à partir des éléments du site, sans l’autorisation expresse de leur propriétaire est donc prohibée.
Données personnelles
L’utilisateur est informé que ses données personnelles recueillies dans le cadre de l’inscription sur le site font l’objet d’un traitement automatisé par l’éditeur. La loi 78-11 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés s’applique à ces données. Elle vous garantit un droit d’accès et de rectification pour les données vous concernant
Selon les articles 15 et 16 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés des informations contenues dans ce site peuvent être modifiables par demande écrite par la personne concernée par l’information. Le droit d’accès et de rectification portant sur les données vous concernant peut être exercé par courriel ou courrier aux adresses de contact indiquées ci-dessus.
Statistiques d’utilisation
Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs.
Images
Les images utilisées dans le site sont la propriété de leurs auteurs respectifs.
Photo Agnès Buzyn ©Maya Angelsen
Photo Luc Broussy © Fabien Baunay
Litige
Tout litige portant sur l’interprétation ou l’exécution des présentes conditions sera de la compétence exclusive des Tribunaux français faisant application de la loi française.